KARTENSCHUTZBOX
Brevet européen · EP3521053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521053
- Numéro de demande
- EP17854736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B42F 17/18 (2006.01)A45C 11/18 (2006.01)
- Priorité
- CN 201621092801 U 29.09.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/102388 20.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/059286 05.04.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 25 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 28 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16-20, Avenue de l'Agent Sarre - B.P. n° 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 28.01.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
New Territories, Hong Kong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.