SENDER
Brevet européen · EP3521070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521070
- Numéro de demande
- EP17928824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 23/04 (2006.01)B60C 23/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/043695 05.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/111329 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
TSUJITA, Yasuhisa
Ogaki-shi Gifu 503-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.