BOGIE POUR VÉHICULE FERROVIAIRE

Brevet européen · EP3521125 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521125
Numéro de demande
EP19150603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2019
Publié
7 août 2019
Délivré
25 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B61D 13/00 (2006.01)
B61F 3/04 (2006.01)
B61F 5/52 (2006.01)
Priorité
FR 1850287 15.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 18 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.07.2022

  7. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

ALSTOM Transport Technologies

48, rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

RODET, Alain

71100 CHALON SUR SAÔNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.