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Brevet européen · EP3521191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521191
Numéro de demande
EP17856019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65D 25/20 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
B65D 25/00 (2006.01)
B65D 21/08 (2006.01)
B65D 77/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016194482 30.09.2016
JP 2017182075 22.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/034446 25.09.2017
Publication PCT
WO2018/062066 05.04.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

NIPPON PAPER INDUSTRIES CO., LTD.

Nippon Paper Industries Co., Ltd.

4-1, Oji 1-chome Kita-ku, Tokyo 114-0002, JP

Inventeur

OKUDE, Hideki

Tokyo 114-0002, JP

NODA, Takaharu

Tokyo 114-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.