MODIFIZIERTES POLYOLEFINHARZ
Brevet européen · EP3521329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521329
- Numéro de demande
- EP17856132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 255/02 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)C09D 11/106 (2014.01)C09D 151/06 (2006.01)C09J 151/06 (2006.01)C08F 8/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016189931 28.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/034749 26.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/062182 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
KONO, Masaru
Tokyo 114-0002, JP
YADA, Minoru
Tokyo 114-0002, JP
KOMOTO, Naosuke
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.