EPOXIDHAFTSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3521396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521396
- Numéro de demande
- EP17856155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C09J 163/00 (2006.01)C08F 8/28 (2006.01)C09J 129/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016194177 30.09.2016JP 2017068920 30.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/034798 26.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/062205 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 16 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.09.2021
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
Koka-shi Shiga 528-8585, JP
Shunan-shi Yamaguchi 746-0006, JP
Koka-shi Shiga 528-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.