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Brevet européen · EP3521409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521409
- Numéro de demande
- EP19164800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2015
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A23L 27/20 (2016.01)C07C 33/025 (2006.01)
- Priorité
- US 201461970385 P 26.03.2014
- Divisionnaire de
- EP15715933
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
VAN AKEN, Koen
8400 Ooostende, BE
PINTENS, An
1853 Strombeek-Bever, BE
DENUTTE, Hugo Robert Germain
1853 Strombeek-Bever, BE
SMETS, Johan
1853 Strombeek-Bever, BE
VRIELYNCK, Freek Annie Camiel
8400 Ooostende, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.