PATRONE MIT LAMINIERTEM VERTEILER
Brevet européen · EP3521455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521455
- Numéro de demande
- EP18191840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12Q 1/6837 (2018.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862626022 P 03.02.2018NL 2020616 19.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 3 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.07.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
Tran, Hai
San Diego, CA California 92122, US
Crivelli, Paul
San Diego, CA California 92122, US
Segale, Darren
San Diego, CA California 92122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.