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Brevet européen · EP3521480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521480
Numéro de demande
EP19159416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2015
Publié
7 août 2019
Délivré
2 août 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22F 1/18 (2006.01)
C22C 14/00 (2006.01)
Priorité
US 201414179946 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Titanium Metals Corporation

181 North Water Street Gate 3, Henderson, NV 89015, US

Inventeur

THOMAS, Matthew

Birmingham B72 1LT, GB

KOSAKA, Yoji

Henderson, NV 89052, US

GARRATT, Paul

Birmingham B43 7QX, GB

THOMAS, Roger

Swansea WLS SA2 8AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.