SCHAUFEL

Brevet européen · EP3521522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521522
Numéro de demande
EP17856312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/28 (2006.01)
G06Q 50/08 (2012.01)
Priorité
JP 2016192229 29.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/035145 28.09.2017
Publication PCT
WO2018/062363 05.04.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo (S.H.I.) Construction Machinery Co., Ltd.

1-1 Osaki 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

MORIMOTO, Takaaki

Chiba-shi Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.