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Brevet européen · EP3521615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521615
- Numéro de demande
- EP17856181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 27/12 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 27/08 (2006.01)F04B 27/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016195109 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/034873 27.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/062232 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUMOTO Kensaku
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.