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Brevet européen · EP3521620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521620
Numéro de demande
EP16917663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2016
Publié
7 août 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 53/00 (2006.01)
F04D 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/078635 28.09.2016
Publication PCT
WO2018/061110 05.04.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

MATSUMOTO, Yuichi

Sayama-shi Saitama 350-1328, JP

HADA, Toshiaki

Sayama-shi Saitama 350-1328, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.