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Brevet européen · EP3521620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521620
- Numéro de demande
- EP16917663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2016
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 53/00 (2006.01)F04D 29/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/078635 28.09.2016
- Publication PCT
- WO2018/061110 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Yuichi
Sayama-shi Saitama 350-1328, JP
HADA, Toshiaki
Sayama-shi Saitama 350-1328, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.