KONDENSATABLEITEREINHEIT
Brevet européen · EP3521683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521683
- Numéro de demande
- EP19165154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2015
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16T 1/48 (2006.01)F16T 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014209135 10.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 12 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Kakogawa-shi, Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.