DAMPFÜBERHITZER

Brevet européen · EP3521700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521700
Numéro de demande
EP16917840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
7 août 2019
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F22B 37/00 (2006.01)
F22B 37/26 (2006.01)
F22G 7/14 (2006.01)
F22G 3/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/RU2016/000648 30.09.2016
Publication PCT
WO2018/063021 05.04.2018
Langue du dépôt
russe
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Public Joint Stock Company "Machine-Building Plant "Ziopodolsk"

Ul. Zheleznodorozhnaya 2, 142103 Podolsk, Moscow Region, RU

Inventeur

TREN'KIN, Vladimir Borisovich

142103 Podolsk, Moscow region, RU

SUCHKOV, Oleg Valerievich

142115 Podolsk, Moscow region, RU

MARKIN, Vladimir Vladimirovich

142103 Podolsk, Moscow region, RU

MARTYNOV, Valerij Anatol'evich

142100 Podolsk, Moscow region, RU

BORDUKOV, Aleksandr Evgen'evich

301666 Novomoskovsk, Tula region, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.