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Brevet européen · EP3521702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3521702
Numéro de demande
EP18155227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
7 août 2019
Délivré
8 juil. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/10 (2006.01)
H01F 7/08 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

PABLO CURTO, Marcos

20120 HERNANI, ES

UNANUE IMAZ, Andoni

20213 IDIAZABAL, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.