SENSOR-MODUL UND GEHÄUSE
Brevet européen · EP3521768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521768
- Numéro de demande
- EP19154637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2019
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)G01K 1/14 (2021.01)
- Priorité
- BE 201805062 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 29 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 29 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, C.P. 61, 1226 Thônex Genève
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 20 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 20.03.2021
1 entrée antérieure
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
9112 Sinaai, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.