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Brevet européen · EP3521780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521780
- Numéro de demande
- EP19157882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2012
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01G 17/08 (2006.01)G01G 21/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011000682 11.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 3 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 27 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2024
- 2 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters
Publié dans Swissreg le 02.02.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
Janner, Siegfried
92708 Mantel, DE
Inventeur
Janner, Siegfried
92708 Mantel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.