FAHRZEUGANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3521885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521885
- Numéro de demande
- EP19153296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2019
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 7/00 (2021.01)G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018016091 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
KATO, Ichiro
Iwaki, Fukushima 970-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.