THERMOPLASTISCHES ROHR SYSTEM

Brevet européen · EP3522138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3522138
Numéro de demande
EP19155174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
7 août 2019
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G09F 3/00 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
PL 42445418 01.02.2018
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  6. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

Smart Textiles Sp. z o.o

Lindleya 16, 02-013 Warszawa, PL

Inventeur

Weinar, Remigiusz

05-200 Wolomin, PL

Futera, Konrad

06-400 Ciechanow, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.