SYSTEM MIT VITALDATENSENSOR UND AUSWERTUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP3522173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3522173
- Numéro de demande
- EP18154688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2018
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G16H 50/50 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)A61B 5/01 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 22 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 22.04.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
Mosebach, Andrej
44809 Bochum, DE
Holz, Christian
44137 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.