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Brevet européen · EP3522231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3522231
- Numéro de demande
- EP19160804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/778 (2006.01)H01L 29/40 (2006.01)H01L 29/20 (2006.01)H01L 29/423 (2006.01)
- Priorité
- US 201313913490 09.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
SRIRAM, Saptharishi
Cary, NC North Carolina 27513, US
ALCORN, Terry
Cary, NC North Carolina 27513, US
RADULESCU, Fabian
Chapel Hill, NC North Carolina 27517, US
SHEPPARD, Scott
Chapel Hill, CA California 27516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.