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Brevet européen · EP3522239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3522239
- Numéro de demande
- EP17856254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/22 (2010.01)H01L 33/20 (2010.01)H01L 21/3065 (2006.01)H01L 33/32 (2010.01)H01L 33/00 (2010.01)
- Priorité
- JP 2016194153 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/035022 27.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/062305 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
NIWA, Noritaka
Hakusan-shi Ishikawa 924-0004, JP
NAWATA, Akifumi
Kawasaki-Shi Kanagawa 212-0032, JP
TANAKA, Satoru
Kawasaki-Shi Kanagawa 212-0032, JP
INAZU, Tetsuhiko
Hakusan-shi Ishikawa 924-0004, JP
SUZAKI, Yasumasa
Kawasaki-Shi Kanagawa 212-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.