SEKUNDÄRBATTERIE

Brevet européen · EP3522263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3522263
Numéro de demande
EP17855081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
26 août 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/02 (2006.01)
H01M 4/134 (2010.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 2/16 (2006.01)
H01M 10/0583 (2010.01)
H01M 10/0585 (2010.01)
H01M 10/058 (2010.01)
Priorité
JP 2016191862 29.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/001380 28.09.2017
Publication PCT
WO2018/060773 05.04.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

HONDA, Takashi

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

NARUOKA, Yoshinori

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

YOSHINO, Satoshi

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.