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Brevet européen · EP3522560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3522560
- Numéro de demande
- EP17854340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201610853908 27.09.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/073144 09.02.2017
- Publication PCT
- WO2018/058879 05.04.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
BAI, Xuefeng
Changsha Hunan 410000, CN
ZHOU, Hongchao
Changsha Hunan 410000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.