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Brevet européen · EP3522681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3522681
Numéro de demande
EP19151236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2019
Publié
7 août 2019
Délivré
8 juin 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/12 (2006.01)
H05B 3/46 (2006.01)
Priorité
JP 2018018107 05.02.2018
JP 2018133197 13.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Inventeur

SUGIYAMA, Atsutoshi

Nagoya, Aichi 4678525, JP

MAKINO, Yusuke

Nagoya, Aichi 4678525, JP

NAKANISHI, Naoya

Nagoya, Aichi 4678525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.