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Brevet européen · EP3522714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3522714
- Numéro de demande
- EP17777592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/80 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/836 (2006.01)A01N 43/713 (2006.01)A01N 43/72 (2006.01)A01N 43/42 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)A01P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16192992 10.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075194 04.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069109 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne → BASF Agricultural Solutions Deutschland GmbH, Speyerer Straße 2, 67117 Limburgerhof, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
GEWEHR, Markus
69502 Hemsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.