EIN SCHUHWERK
Brevet européen · EP3522748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3522748
- Numéro de demande
- EP17787518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A43B 7/14 (2022.01)A43B 7/16 (2006.01)A43B 13/02 (2022.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 21/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201617082 07.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/000148 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/065746 12.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 6 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LILLEY, Kim
London EC4A 3AQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.