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Brevet européen · EP3522754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3522754
Numéro de demande
EP17777393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
23 déc. 2020
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 43/00 (2006.01)
A47B 47/00 (2006.01)
Priorité
IL 24822616 06.10.2016
Demande PCT
PCT/IL2017/051049 17.09.2017
Publication PCT
WO2018/065976 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

KAGAN, Ishay

3090545 Zikhron Ya'akov, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.