SYSTEME D'ANALYSE DES PROPRIETES PHYSICO-CHIMIQUES D'UNE SURFACE CUTANEE
Brevet européen · EP3522772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3522772
- Numéro de demande
- EP17780375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A45D 44/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659545 04.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075012 02.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/065380 12.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TREGUER, Yann
29460 Logonna-Daoulas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.