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Brevet européen · EP3522802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3522802
- Numéro de demande
- EP17859229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)
- Priorité
- US 201662405646 P 07.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/055434 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/067884 12.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 16 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
5885 N.W. Cornelius Pass Road, Hillsboro, OR 97124, US
5112 NW 173rd Place, Portland, OR 97229, US
121 Chocilay River Trail, Marquette, MI 49855, US
724 President Street, Apt. No. 3, Brooklyn, NY 11215, US
191 Pine Lane, Los Altos, CA 94022, US
4395 North Shore Drive, Orono, MN 55364, US
Inventeur
Orono, MN 55364, US
Orono, MN 55364, US
Orono, MN 55364, US
Orono, MN 55364, US
Orono, MN 55364, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.