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Brevet européen · EP3522969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3522969
Numéro de demande
EP16787628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2016
Publié
14 août 2019
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
US 201615286261 05.10.2016
Demande PCT
PCT/US2016/055857 06.10.2016
Publication PCT
WO2018/067162 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

BURKHOLZ, Jonathan, Karl

Salt Lake City, UT 84108, US

FARINELLA, Andrew, Charles

Oradell, NJ 07649, US

HYER, Daniel, Kirk

Alpine, UT 84004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.