STAUBSAUGERFILTERBEUTEL MIT RECYCLIERTEN TEXTILMATERIALIEN UND/ODER BAUMWOLLLINTERS UND VERWENDUNG
Brevet européen · EP3523007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3523007
- Numéro de demande
- EP17761895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01D 39/16 (2006.01)B01D 39/20 (2006.01)B01D 39/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16192650 06.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072345 06.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/065164 12.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 27.04.2023 → 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
SAUER, Ralf
3900 Overpelt, BE
SCHULTINK, Jan
3900 Overpelt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.