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Brevet européen · EP3523226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523226
Numéro de demande
EP17859018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
3 sept. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 54/02 (2006.01)
B65G 43/08 (2006.01)
B65G 45/10 (2006.01)
B65G 35/06 (2006.01)
Priorité
US 201662404285 P 05.10.2016
US 201762483043 P 07.04.2017
Demande PCT
PCT/US2017/054942 03.10.2017
Publication PCT
WO2018/067567 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Laitram, LLC

220 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Inventeur

RAGAN, Bryant G.

Metairie Louisiana 70001, US

FOURNEY, Matthew L.

Laurel Maryland 20723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.