RECYCELTE POLYMERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3523369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3523369
- Numéro de demande
- EP17780118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08L 23/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16193099 10.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075596 09.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069205 19.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
HARJANTO, Anton
BSD City Tangerang Banten 15345, ID
KNAPPICH, Fabian
85354 Freising, DE
MAEURER, Andreas, Bernd
85354 Freising, DE
NEUBAUER, Jochen
D-74074 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.