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Brevet européen · EP3523520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523520
Numéro de demande
EP17794073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
2 déc. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 9/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600099492 04.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056111 04.10.2017
Publication PCT
WO2018/065912 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Errecinque S.r.l.

Via A. Meucci, 31/A, 10072 Mappano, IT

Inventeur

GIACHINO, Massimo

10040 Leini', IT

CICCARELLI, Fabrizio

10040 Leini', IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.