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Brevet européen · EP3523522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3523522
- Numéro de demande
- EP17859092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F01N 13/14 (2010.01)F01N 13/10 (2010.01)F16L 3/08 (2006.01)F16L 3/12 (2006.01)F16L 9/14 (2006.01)F16L 59/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201662404047 P 04.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/055081 04.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/067665 12.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
GOULET, Robert Jacque
Gastonia NC 28052, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.