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Brevet européen · EP3523537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523537
Numéro de demande
EP16778057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
14 août 2019
Délivré
1 mai 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 49/24 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 7/00 (2006.01)
F04B 27/053 (2006.01)
F04B 35/01 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/074063 07.10.2016
Publication PCT
WO2018/065071 12.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Bitzer Kühlmaschinenbau GmbH

BITZER Kühlmaschinenbau GmbH

Peter-Schaufler-Platz 1, 71065 Sindelfingen, DE

Inventeur

MARTIN, Eduardo

04435 Schkeuditz, DE

GROSSE-KRACHT, Rainer

71069 Sindelfingen, DE

MANNEWITZ, Jens

04435 Schkeuditz, DE

RENZ, Hermann

72227 Egenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.