DURCHFLUSSMODIFIKATOR FÜR KREISELPUMPE

Brevet européen · EP3523538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523538
Numéro de demande
EP17787542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
31 mai 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 9/00 (2006.01)
F04D 29/08 (2006.01)
Priorité
GB 201617186 10.10.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053059 10.10.2017
Publication PCT
WO2018/069691 19.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  3. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

Aspen Pumps Limited

Apex Way, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, GB

Inventeur

MABON, Jack Lawrence

Hastings East Sussex TN35 5HH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.