VENTILEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3523559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3523559
- Numéro de demande
- EP17781122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/00 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016219630 10.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075748 10.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/069280 19.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
BACHOFER, Steffen
70794 Filderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.