KÜHLAGGREGAT

Brevet européen · EP3523587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523587
Numéro de demande
EP17781473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28C 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016119219 10.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/075787 10.10.2017
Publication PCT
WO2018/069305 19.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 25 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.11.2022

  5. 17 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 19, 8268 Salenstein

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  6. 20 mai 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Cabero Wärmetauscher GmbH & Co. Kg, Jesenwanger Strasse 50, 82284 Grafrath, Allemagne → Cabero Beteiligungs-GmbH, Platanenstr. 14, 86899 Landsberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  7. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

CABERO, Laurentino, Oskar

86899 Landsberg am Lech, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.