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Brevet européen · EP3523675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523675
Numéro de demande
EP16918438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2016
Publié
14 août 2019
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/93 (2020.01)
Demande PCT
PCT/US2016/055778 06.10.2016
Publication PCT
WO2018/067158 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

MALEKI, Lutfollah

Pasadena, California 91105, US

SINGER, Scott

Sherman Oaks, California 91423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.