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Brevet européen · EP3523683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523683
Numéro de demande
EP17857695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01V 7/16 (2006.01)
G01V 7/04 (2006.01)
G01S 17/58 (2006.01)
G01S 17/86 (2020.01)
G01S 17/875 (2020.01)
Priorité
AU 2016904026 04.10.2016
Demande PCT
PCT/AU2017/051075 02.10.2017
Publication PCT
WO2018/064716 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  6. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

GABELL, Andrew Raymond

Perth, Western Australia 6101, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.