ORGANISCHE HALBLEITERMATERIALIEN

Brevet européen · EP3523836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523836
Numéro de demande
EP17777055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
11 sept. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10K 30/30 (2023.01)
H10K 85/10 (2023.01)
C08G 61/12 (2006.01)
Priorité
EP 16192351 05.10.2016
EP 16192352 05.10.2016
EP 16196564 31.10.2016
EP 16200289 23.11.2016
EP 16200807 25.11.2016
EP 16202329 06.12.2016
EP 17175533 12.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/074958 02.10.2017
Publication PCT
WO2018/065356 12.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Inventeur

BLOUIN, Nicolas

64295 Darmstadt, DE

MITCHELL, William

Chandler's Ford SO53 3PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.