ORGANISCHE HALBLEITERMATERIALIEN
Brevet européen · EP3523836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3523836
- Numéro de demande
- EP17777055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10K 30/30 (2023.01)H10K 85/10 (2023.01)C08G 61/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 16192351 05.10.2016EP 16192352 05.10.2016EP 16196564 31.10.2016EP 16200289 23.11.2016EP 16200807 25.11.2016EP 16202329 06.12.2016EP 17175533 12.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/074958 02.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/065356 12.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
BLOUIN, Nicolas
64295 Darmstadt, DE
MITCHELL, William
Chandler's Ford SO53 3PE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.