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Brevet européen · EP3523859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3523859
- Numéro de demande
- EP17797517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2017
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 31/06 (2006.01)H01R 27/00 (2006.01)H01R 103/00 (2006.01)H01R 24/70 (2011.01)H01R 24/78 (2011.01)
- Priorité
- CH 13412016 07.10.2016
- Demande PCT
- PCT/CH2017/000087 04.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/064780 12.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 22 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 22.04.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.