ELEKTRONISCHE DAMPFINHALATOREN

Brevet européen · EP3524072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524072
Numéro de demande
EP19165130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2015
Publié
14 août 2019
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/465 (2020.01)
Priorité
GB 201411488 27.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

JT International SA

8, Rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

BRVENIK, Lubos

London, NW6 6SL, GB

VANKO, Daniel

Watford, WD24 4JP, GB

GILL, Mark

Watford, WD24 4JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.