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Brevet européen · EP3524289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524289
Numéro de demande
EP19161541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2015
Publié
14 août 2019
Délivré
10 mars 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/34 (2006.01)
A61M 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2014262923 25.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Inventeur

Kouda, Masaaki

Tokyo, 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.