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Brevet européen · EP3524338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524338
Numéro de demande
EP19158344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2014
Publié
14 août 2019
Délivré
19 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 61/00 (2006.01)
A01C 23/04 (2006.01)
B01D 61/02 (2006.01)
B01D 61/08 (2006.01)
B01D 65/02 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 69/10 (2006.01)
B01D 69/12 (2006.01)
B01D 69/14 (2006.01)
B01D 71/56 (2006.01)
C02F 1/44 (2023.01)
C02F 101/10 (2006.01)
C02F 101/16 (2006.01)
A61M 1/16 (2006.01)
C02F 103/08 (2006.01)
Priorité
DK PA201300107 25.02.2013
Divisionnaire de
EP14715218
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.07.2026

  2. 7 juil. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Aquaporin A/S, Nymøllevej 78, 2800 Kongens Lyngby, Danemark → E. & J. Gallo Winery, 600 Yosemite Blvd., Modesto, California 95354, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, Rue de Genève 122 - CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.07.2026

  3. 27 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  4. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  5. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  6. 18 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.10.2024

  7. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Inventeur

MENTZEL, Søren

1662 København N, DK

GESCHKE, Oliver

2800 2800 Kgs. Lyngby, DK

BRAEKEVELT, Sylvie

DK-2000 Frederiksberg C, DK

PERRY, Mark Edward

589640 The Cascadia, SG

LARSEN, Marianne Eleonora Spanget

2635 Ishøj, DK

VOGEL, Jörg

2300 København S, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.