VORTEX-SEPARATOR UND TRENNVERFAHREN

Brevet européen · EP3524358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524358
Numéro de demande
EP19164370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2014
Publié
14 août 2019
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 19/00 (2006.01)
B04C 3/00 (2006.01)
B04C 9/00 (2006.01)
B04C 3/06 (2006.01)
Priorité
US 201313858561 08.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Space Systems International, Inc.

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217, US

Inventeur

STAPLETON, Thomas J.

Southwick, MA Massachusetts 01077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.