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Brevet européen · EP3524360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524360
Numéro de demande
EP19164652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
14 août 2019
Délivré
12 mai 2021
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
IT BS20120109 17.07.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Inventeur

ALLUIGI, Riccardo

I-15122 ALESSANDRIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.