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Brevet européen · EP3524360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3524360
- Numéro de demande
- EP19164652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 14 août 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20120109 17.07.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
ALLUIGI, Riccardo
I-15122 ALESSANDRIA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.