DOPPELSEITIGE RINGSPINNMASCHINE MIT STRECKWERKEN

Brevet européen · EP3524716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3524716
Numéro de demande
EP19154520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2019
Publié
14 août 2019
Délivré
12 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D01H 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102018102232 01.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG

Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, DE

Inventeur

Harnisch, Alexander

70499 Stuttgart, DE

Gräßle, Herbert

73529 Schwäbisch-Gmünd/Metlangen, DE

Krawietz, Stefan

73061 Ebersbach/Fils, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.